Conditions générales
Applicabilité
Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les offres, commandes, livraisons et paiements effectués par Madame Cocos. Il ne peut être dérogé à ces conditions que si cela est fait au préalable, par écrit et explicitement sur des points, les autres dispositions restant pleinement en vigueur. En acceptant une offre ou en passant une commande, le client de Madame Cocos indique qu'il accepte les présentes conditions générales.
Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les offres, commandes, livraisons et paiements effectués par Madame Cocos. Il ne peut être dérogé à ces conditions que si cela est fait au préalable, par écrit et explicitement sur des points, les autres dispositions restant pleinement en vigueur. En acceptant une offre ou en passant une commande, le client de Madame Cocos indique qu'il accepte les présentes conditions générales.
Offres et prix
Les offres et les prix de Madame Cocos sont sans engagement. Madame Cocos décline toute responsabilité en cas d'erreur de composition ou d'impression. Madame Cocos se réserve le droit de facturer immédiatement les modifications des prix de revient, des taux de change ou des réglementations (légales). Tous les prix applicables s'entendent toujours TVA comprise et hors frais de commande et d'expédition, taxes éventuelles ou autres prélèvements, sauf indication contraire ou accord écrit.
Les offres et les prix de Madame Cocos sont sans engagement. Madame Cocos décline toute responsabilité en cas d'erreur de composition ou d'impression. Madame Cocos se réserve le droit de facturer immédiatement les modifications des prix de revient, des taux de change ou des réglementations (légales). Tous les prix applicables s'entendent toujours TVA comprise et hors frais de commande et d'expédition, taxes éventuelles ou autres prélèvements, sauf indication contraire ou accord écrit.
Commandes
En passant une commande, l'accord est un fait. Madame Cocos se réserve le droit de refuser des commandes sans donner de raison, ou de les assortir de conditions.
En passant une commande, l'accord est un fait. Madame Cocos se réserve le droit de refuser des commandes sans donner de raison, ou de les assortir de conditions.
Livraisons
Madame Cocos livre une fois par semaine. Nous expédions votre commande tous les jeudis. Si vous commandez de grandes quantités de la production, votre commande sera livrée après la production. Toutefois, les délais de livraison indiqués ne sont qu'indicatifs. Le dépassement d'un délai de livraison ne donne pas droit à une indemnisation ou à la résiliation du contrat visé à l'article 3. Tous les droits et prétentions, tels que stipulés dans les présentes conditions générales, s'appliquent également aux tiers engagés par Madame Cocos pour la livraison.
Madame Cocos livre une fois par semaine. Nous expédions votre commande tous les jeudis. Si vous commandez de grandes quantités de la production, votre commande sera livrée après la production. Toutefois, les délais de livraison indiqués ne sont qu'indicatifs. Le dépassement d'un délai de livraison ne donne pas droit à une indemnisation ou à la résiliation du contrat visé à l'article 3. Tous les droits et prétentions, tels que stipulés dans les présentes conditions générales, s'appliquent également aux tiers engagés par Madame Cocos pour la livraison.
Réclamations
Le client est tenu d'inspecter la marchandise immédiatement après la livraison. Les plaintes doivent être présentées par écrit - ou par courrier électronique - à Madame Cocos dans un délai d'un jour après la livraison des marchandises, sous peine de déchéance de tous les droits, en précisant la nature des plaintes concernant les marchandises livrées. Les défauts et les vices apparents à la livraison doivent cependant être signalés à Madame Cocos dans les 6 heures suivant la livraison, sous peine de déchéance de tous les droits qui en découlent.
Le client est tenu d'inspecter la marchandise immédiatement après la livraison. Les plaintes doivent être présentées par écrit - ou par courrier électronique - à Madame Cocos dans un délai d'un jour après la livraison des marchandises, sous peine de déchéance de tous les droits, en précisant la nature des plaintes concernant les marchandises livrées. Les défauts et les vices apparents à la livraison doivent cependant être signalés à Madame Cocos dans les 6 heures suivant la livraison, sous peine de déchéance de tous les droits qui en découlent.
Paiement
Chez Madame Cocos, le client respecte l'obligation découlant de l'accord visé sous les commandes ponctuelles, par le biais du prépaiement par Ideal . Dans le cas où Madame Cocos envoie une facture, le paiement devra avoir lieu dans le délai de 8 jours calendrier, sans règlement, escompte et/ou suspension. La date de paiement est la date de crédit du compte bancaire de Madame Cocos.
Chez Madame Cocos, le client respecte l'obligation découlant de l'accord visé sous les commandes ponctuelles, par le biais du prépaiement par Ideal . Dans le cas où Madame Cocos envoie une facture, le paiement devra avoir lieu dans le délai de 8 jours calendrier, sans règlement, escompte et/ou suspension. La date de paiement est la date de crédit du compte bancaire de Madame Cocos.
Réclamations, garantie et retour de marchandises
Le délai pour les réclamations relatives aux marchandises livrées est limité au troisième alinéa du point livraisons. S'il a été démontré que les produits ne sont pas conformes à l'accord, Madame Cocos a le choix de remplacer les produits en question par de nouveaux produits ou de rembourser la valeur de la facture. La période de garantie pour les produits livrés est la durée de conservation, qui est garantie par Madame Cocos. Pendant cette période, le remplacement aura lieu gratuitement.
Le délai pour les réclamations relatives aux marchandises livrées est limité au troisième alinéa du point livraisons. S'il a été démontré que les produits ne sont pas conformes à l'accord, Madame Cocos a le choix de remplacer les produits en question par de nouveaux produits ou de rembourser la valeur de la facture. La période de garantie pour les produits livrés est la durée de conservation, qui est garantie par Madame Cocos. Pendant cette période, le remplacement aura lieu gratuitement.
Transfert des risques et de la propriété
Le risque des marchandises livrées est transféré de Madame Cocos au client dès que la livraison a eu lieu. Toutefois, la propriété n'est transférée que si le client a rempli toutes ses obligations visées au point paiement, 1er alinéa.
Le risque des marchandises livrées est transféré de Madame Cocos au client dès que la livraison a eu lieu. Toutefois, la propriété n'est transférée que si le client a rempli toutes ses obligations visées au point paiement, 1er alinéa.
Données du client
Si le client fournit une adresse à Madame Cocos, Madame Cocos est autorisée à envoyer toutes les commandes à cette adresse tout en conservant tous les droits visés dans le paiement par points. Madame Cocos est autorisée à utiliser l'adresse électronique du client pour l'envoi de bulletins d'information périodiques et d'autres courriers électroniques automatisés et/ou personnels. Le client peut annuler cette adhésion à tout moment en se désabonnant dans l'un des e-mails.
Si le client fournit une adresse à Madame Cocos, Madame Cocos est autorisée à envoyer toutes les commandes à cette adresse tout en conservant tous les droits visés dans le paiement par points. Madame Cocos est autorisée à utiliser l'adresse électronique du client pour l'envoi de bulletins d'information périodiques et d'autres courriers électroniques automatisés et/ou personnels. Le client peut annuler cette adhésion à tout moment en se désabonnant dans l'un des e-mails.